Monsieur Ban Ki-moon 25 Mai 2014
\nSecr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9ral de l\u2019ONU
\n1st avenue and 46th street
\nNew York, NY 10017
\nEtats Unis
\nFax: 1 (212) 963 4879<\/p>\n
Objet\u00a0<\/strong>: Demande d\u2019enqu\u00eate internationale sur l\u2019attentat du 6 avril 1994 contre les pr\u00e9sidents HABYARIMANA Juv\u00e9nal et NTARYAMIRA Cyprien.<\/p>\n Monsieur le Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9ral,<\/p>\n Dans une d\u00e9claration fort remarqu\u00e9e publi\u00e9e par International Crisis Group, madame Carla Del Ponte, ex procureur pr\u00e8s le Tribunal P\u00e9nal International pour le Rwanda, avait d\u00e9clar\u00e9 que s\u2019il \u00ab \u00e9tait \u00e9tabli que c\u2019est le FPR qui a descendu l\u2019avion du pr\u00e9sident Habyarimana, l\u2019histoire du g\u00e9nocide serait r\u00e9\u00e9crite \u00bb[1<\/strong>].<\/p>\n En effet, Monsieur le Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral, il vous souviendra, que dans leurs rapports Doc E\/CN.4\/1995 du 28 juin 1994, Doc S\/1994\/1405 du 9 d\u00e9cembre 1994, le rapporteur sp\u00e9cial et les experts avaient unanimement reconnu que l\u2019\u00e9l\u00e9ment d\u00e9clencheur du g\u00e9nocide avait \u00e9t\u00e9 l\u2019assassinat du pr\u00e9sident Habyarimana, dont l\u2019avion a \u00e9t\u00e9 abattu lors de son atterrissage \u00e0 Kanombe le 6 avril 1994. Le rapporteur sp\u00e9cial et les experts avaient vivement recommand\u00e9 une enqu\u00eate sur cet attentat, afin de mieux cerner les responsabilit\u00e9s dans ce drame que Paul Quil\u00e8s, ancien pr\u00e9sident de l\u2019assembl\u00e9e nationale fran\u00e7aise et de la Commission Rwanda de cette assembl\u00e9e, qualifie de l\u2019une \u00ab\u00a0des grandes trag\u00e9dies du 20\u00e8me si\u00e8cle<\/em>\u00bb[2<\/strong>].<\/p>\n Au moment o\u00f9 le monde comm\u00e9more le 20\u00e8me anniversaire de ce g\u00e9nocide, l\u2019ONU n\u2019a entrepris aucune enqu\u00eate s\u00e9rieuse, pour \u00e9lucider les circonstances de cet acte terroriste, qui rappelons-le, avait non seulement co\u00fbt\u00e9 la vie \u00e0 deux chefs d\u2019Etats en exercice, mais aussi d\u00e9clench\u00e9 le g\u00e9nocide. Or, il incombe bel et bien \u00e0 l\u2019ONU, dont les casques bleus assuraient la s\u00e9curit\u00e9 dans la zone de l\u2019attentat de mener cette enqu\u00eate.<\/p>\n Monsieur le Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9ral,<\/p>\n Depuis 1994, il y eut de nombreuses occasions manqu\u00e9es, pour faire la lumi\u00e8re sur cet attentat.<\/p>\n 1. L\u2019incapacit\u00e9 ou d\u00e9mission du TPIR<\/strong><\/p>\n La r\u00e9solution 955 (1994) du 8 novembre 1994 du Conseil de s\u00e9curit\u00e9 cr\u00e9ant le TPIR avait donn\u00e9 l\u2019espoir que ce tribunal, \u00e0 l\u2019instar de celui du Liban, allait s\u2019occuper aussi de cet attentat. En effet, en 1997, un enqu\u00eateur du TPIR, feu Michael Hourigan, avait remis \u00e0 l\u2019ancienne procureur du TPIR, madame Louise Arbour, un rapport d\u2019enqu\u00eate impliquant des officiels du FPR dans cet attentat. Non seulement le TPIR a tu\u00e9 dans l\u2019\u0153uf ce rapport, mais aussi il l\u2019a censur\u00e9, \u00e0 l\u2019instar d\u2019un autre rapport aussi c\u00e9l\u00e8bre, celui de Robert Gersony de 1994 sur les massacres commis par les militaires du FPR dans le nord , sud et sud-est du pays.<\/p>\n L\u2019errance du TPIR dans ce dossier appara\u00eet aussi dans certaines d\u00e9clarations malheureuses des officiels du tribunal comme celle de madame Carla Del Ponte en 1999[3<\/strong>]. Elle avait d\u00e9clar\u00e9 dans ce journal que \u00ab\u00a0si le TPIR ne s\u2019en occupe pas, c\u2019est par ce qu\u2019il n\u2019a pas juridiction en la mati\u00e8re\u00a0<\/em>\u00bb. Tout en reconnaissant que \u00abc\u2019est cet \u00e9pisode qui a tout d\u00e9clench\u00e9\u00a0<\/em>\u00bb, elle ajoute \u00ab\u00a0qu\u2019en tant que tel, le fait d\u2019attaquer l\u2019avion et de descendre le pr\u00e9sident ce n\u2019est pas un acte qui tombe dans les articles qui nous donne juridiction<\/em>\u00a0\u00bb. Pourtant, le 2 juin 2000, s\u2019adressant \u00e0 la presse au si\u00e8ge du TPIR \u00e0 Arusha, madame Carla Del Ponte avait d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019elle comptait sur les conclusions du juge fran\u00e7ais Brugui\u00e8re. Une fa\u00e7on de reconna\u00eetre implicitement l\u2019importance de cette enqu\u00eate.<\/p>\n Des juristes de renom, comme Filip Reyntjens, par ailleurs t\u00e9moin expert aupr\u00e8s du TPIR, ne sont pas du m\u00eame avis. Filip Reyntjens affirme depuis des ann\u00e9es que conform\u00e9ment aux articles 1, 3 et 4, l\u2019attentat contre l\u2019avion de Habyarimana rentre parfaitement dans les crimes que le TPIR est habilit\u00e9 \u00e0 juger.<\/p>\n Monsieur le Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9ral,<\/p>\n Si l\u2019obstacle r\u00e9sidait effectivement dans le mandat du TPIR et non dans la mauvaise foi, il eut \u00e9t\u00e9 facile de l\u2019amender en cours de route et de diligenter cette enqu\u00eate, puisqu\u2019on ne conna\u00eetra jamais toute la v\u00e9rit\u00e9 tant que l\u2019\u00e9l\u00e9ment d\u00e9clencheur de ce g\u00e9nocide sera occult\u00e9. Pourtant, il est d\u00e9sormais clair que des informations fiables existent dans le domaine public et peuvent contribuer \u00e0 faire la lumi\u00e8re sur cet attentat.<\/p>\n 2. La commission d\u2019enqu\u00eate sur le r\u00f4le de l\u2019ONU (commission Carlsson)<\/strong><\/p>\n En 1999, le conseil de s\u00e9curit\u00e9 mis en place une commission d\u2019enqu\u00eate sur le r\u00f4le de l\u2019ONU durant le g\u00e9nocide[4<\/strong>]. Tout en ne s\u2019appesantissant pas sur l\u2019attentat, la commission Carlsson r\u00e9v\u00e8le qu\u2019\u00e0 2h45, dans la nuit du 6 au 7 avril 1994, le chef de la mission militaire fran\u00e7aise \u00e0 Kigali avait offert au commandant de la MINUAR, le g\u00e9n\u00e9ral Dallaire, les services d\u2019une \u00e9quipe technique militaire bas\u00e9e \u00e0 Bangui, afin de mener l\u2019enqu\u00eate sur cet attentat. Dallaire lui avait donn\u00e9 des assurances que cette enqu\u00eate serait faite. Visiblement des forces occultes se sont oppos\u00e9es \u00e0 cette enqu\u00eate.<\/p>\n Il est fort regrettable que cette commission n\u2019a pas soulign\u00e9 ce manquement grave de la force onusienne, qui aurait pu \u00e0 chaud, identifier les coupables. Pr\u00e9senter aujourd\u2019hui des excuses au Rwanda sans r\u00e9parer ce manquement ne restera qu\u2019un \u00e9cran de fum\u00e9e.<\/p>\n Si l\u2019ONU peut s\u2019empresser de demander des commissions d\u2019enqu\u00eate apr\u00e8s l\u2019assassinat d\u2019un ex Premier Ministre libanais, Rafic Hariri, ou pakistanais, Benazir Bhutto, ou m\u00eame de l\u2019ex- chef de la r\u00e9bellion sud soudanaise, John Garang, il est incompr\u00e9hensible que 20 ans apr\u00e8s le drame, aucune attention ne soit pr\u00eat\u00e9e \u00e0 l\u2019attentat qui a co\u00fbt\u00e9 la vie \u00e0 deux chefs d\u2019Etats en exercice (le pr\u00e9sident du Rwanda et celui du Burundi) et d\u00e9clench\u00e9 le pire g\u00e9nocide que l\u2019Afrique ait jamais connu.<\/p>\n Monsieur le Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9ral,<\/p>\n Depuis cet horrible attentat qui a plong\u00e9 le pays et la sous-r\u00e9gion dans une instabilit\u00e9 sans pr\u00e9c\u00e9dent, beaucoup de fausses pistes sur les responsables de ce crime ont \u00e9t\u00e9 avanc\u00e9es.<\/p>\n 1. Le rapport Mutsinzi<\/strong><\/p>\n Le 16 avril 2007, en r\u00e9action au cinglant rapport du juge fran\u00e7ais Brugui\u00e8re mettant en cause les proches du pr\u00e9sident Kagame dans l\u2019attentat contre Habyarimana, le gouvernement rwandais mit en place par arr\u00eat\u00e9 du premier ministre (07\/03) une commission d\u2019enqu\u00eate sur le \u00ab crash \u00bb de l\u2019avion Falcon 50 9XR-NN. Notez bien la nuance : l\u2019arr\u00eat\u00e9 du premier ministre ne parle pas d\u2019 \u00ab attentat \u00bb, mais de \u00ab crash \u00bb, comme si c\u2019\u00e9tait un accident.<\/p>\n Pr\u00e9sid\u00e9e par un ancien pr\u00e9sident de la cour supr\u00eame du r\u00e9gime et \u00e9minent membre du FPR, Mutsinzi, le rapport repris \u00e0 son compte l\u2019enti\u00e8ret\u00e9 de la th\u00e8se du FPR, qui se disculpe sur les anciennes Forces Arm\u00e9es Rwandaise (FAR), qui seraient seules responsables de cet attentat. Pour accr\u00e9diter leur th\u00e8se, les membres de cette commission command\u00e8rent un rapport aupr\u00e8s de deux experts britanniques, qui n\u2019ont jamais mis le pied au Rwanda et dont les conclusions ont fait couler beaucoup d\u2019encres.<\/p>\n Le rapport Mutsinzi suscita beaucoup de r\u00e9actions n\u00e9gatives. Le professeur belge Filip Reyntjens parla de \u00ab rapport politique et opportuniste d\u2019une qualit\u00e9 plus que douteuse \u00bb[5<\/strong>]. De son c\u00f4t\u00e9, l\u2019ancien num\u00e9ro 2 de la MINUAR, le colonel Luc Marchal, l\u2019a qualifi\u00e9 de \u00ab long r\u00e9quisitoire de 186 pages \u00e0 sens unique, une parodie d\u2019enqu\u00eate dont le sc\u00e9nario \u00e9tait \u00e9crit \u00e0 l\u2019avance \u00bb[6<\/strong>].<\/p>\n 2. Le rapport d\u2019experts<\/strong><\/p>\n Le 10 janvier 2012, un rapport command\u00e9 par le juge fran\u00e7ais Tr\u00e9vidic qui a repris l\u2019enqu\u00eate du juge Brugui\u00e8re, a \u00e9t\u00e9 remis aux parties civiles au tribunal de Grande Instance de Paris. Quoi qu\u2019\u00e9tant pr\u00e9liminaire, ce rapport a fait l\u2019objet, autant du gouvernement rwandais que de la d\u00e9fense, d\u2019un tapage m\u00e9diatique destin\u00e9 \u00e0 enfumer l\u2019opinion publique et l\u2019amener \u00e0 adh\u00e9rer \u00e0 la th\u00e8se du FPR imputant la responsabilit\u00e9 de l\u2019attentat aux ex FAR.<\/p>\n Pourtant, il est d\u00e9sormais clair pour tous ceux qui connaissent un tant soit peu le dossier de l\u2019attentat du 6 avril 1994 , les charges s\u2019accumulent contre la th\u00e8se des ex FAR. Des langues commencent \u00e0 se d\u00e9lier dans l\u2019entourage du pr\u00e9sident Kagame , avec plein de d\u00e9tails sur cet attentat. Les insinuations sur le rapport des experts ne semblent qu\u2019\u00eatre une man\u0153uvre d\u2019enfumage destin\u00e9e \u00e0 tromper l\u2019opinion publique.<\/p>\n 3. Rapport de l\u2019Union africaine<\/strong>[7<\/strong>]<\/p>\n En juillet 2000, une commission dite d\u2019\u00e9minentes personnalit\u00e9s africaines remit au secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de l\u2019Union africaine (alors OUA), un rapport sur le g\u00e9nocide au Rwanda. Plut\u00f4t que d\u2019analyser le fond de la trag\u00e9die, le rapport fut une charge \u00e0 sens unique contre le gouvernement int\u00e9rimaire, mis en place apr\u00e8s l\u2019attentat contre Habyarimana, et contre l\u2019op\u00e9ration Turquoise. A en croire ce rapport, l\u2019OUA n\u2019aurait manqu\u00e9 \u00e0 aucune de ses responsabilit\u00e9s. Or, la toute premi\u00e8re force d\u2019observation apr\u00e8s l\u2019invasion, le GOMN, fut plac\u00e9e sous la direction de l\u2019OUA.<\/p>\n Le rapport n\u2019\u00e9voque nullement le besoin d\u2019une enqu\u00eate dans un attentat qui a cout\u00e9 la vie \u00e0 deux chefs d\u2019Etat et reprend \u00e0 son compte la plupart des th\u00e8ses du r\u00e9gime du FPR. Le rapport critique aussi vivement l\u2019ONU pour ses manquements.<\/p>\n Monsieur le Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9ral,<\/p>\n Les signataires de cette lettre ont des craintes l\u00e9gitimes sur des efforts visant \u00e0 saper d\u00e9finitivement toute enqu\u00eate dans ce dossier. Monsieur le Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9ral,<\/p>\n Le g\u00e9nocide qui a eu lieu au Rwanda en 1994 reste un traumatisme pour le peuple rwandais et pour le monde entier. Les aveux de culpabilit\u00e9 \u00e0 eux seuls ne r\u00e9ussiront pas \u00e0 exorciser le traumatisme, tant que toutes les responsabilit\u00e9s ne seront pas \u00e9lucid\u00e9es.<\/p>\n L\u2019assassinat du pr\u00e9sident Habyarimana et de sa suite ayant \u00e9t\u00e9 l\u2019\u00e9l\u00e9ment physique qui a tout d\u00e9clench\u00e9, il serait contre-productif de pouvoir l\u2019escamoter. Tout comme dans d\u2019autres drames, l\u2019ONU se doit d\u2019assumer sa responsabilit\u00e9 et de diligenter une enqu\u00eate s\u00e9rieuse, ind\u00e9pendante et internationale, sur cet acte terroriste. Le TPIR ayant manqu\u00e9 \u00e0 ses obligations, c\u2019est la seule fa\u00e7on d\u2019identifier les vrais commanditaires du g\u00e9nocide qui a endeuill\u00e9 notre pays. Ne pas faire cette enqu\u00eate continuera \u00e0 entretenir les germes d\u2019une impunit\u00e9 que le monde avait jur\u00e9 d\u2019\u00e9radiquer sous le slogan de \u00ab Never again \u00bb.<\/p>\n Ceci \u00e9tant, nous estimons que le temps presse, avant que le r\u00e9gime du FPR ne se d\u00e9barrasse de tous les t\u00e9moins oculaires, comme il vient de le faire en assassinant feu le colonel Karegeya, ex responsable des renseignements ext\u00e9rieurs, qui s\u2019appr\u00eatait \u00e0 d\u00e9poser devant le juge fran\u00e7ais Tr\u00e9vidic, en charge de l\u2019enqu\u00eate en France.<\/p>\n C\u2019est pourquoi les partis et formations politiques signataires de cette lettre souhaitent que vous preniez personnellement l\u2019initiative, afin que cette enqu\u00eate soit enfin diligent\u00e9e. Il en va de la cr\u00e9dibilit\u00e9 de l\u2019ONU et de l\u2019avenir du Rwanda qui a besoin de se r\u00e9concilier avec lui-m\u00eame sur des bases plus solides.<\/p>\n Veuillez agr\u00e9er, Monsieur le Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral, l\u2019assurance de nos profonds respects.<\/p>\n Pour le PDP-Imanzi Pour le PDR-Ihumure Pour le PS-Imberakuri Pour le RNC-Ihuriro
\nEn effet, des informations dignes de foi affirment que le r\u00e9gime du FPR, principal suspect, cherche \u00e0 \u00e9liminer tous les t\u00e9moins oculaires de cet attentat. Des op\u00e9rations dans ce sens ont \u00e9t\u00e9 men\u00e9es en Afrique du Sud et en Ouganda. Nous craignons donc que tous les t\u00e9moins oculaires disparaissent, et que l\u2019enqu\u00eate ne puisse pas se faire de fa\u00e7on correcte.<\/p>\n
\nMunyampeta Jean-Damascene<\/strong>
\nSecr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9ral
\nBruxelles, Belgique
\npdp.imanzi@gmail.com<\/p>\n
\nRusesabagina Paul<\/strong>
\nPr\u00e9sident
\nSan Antonio-TX, Etats Unis
\nrusesabagina@gmail.com<\/p>\n
\nRyumugabe Jean Baptiste<\/strong>
\nCoordinateur
\nBruxelles, Belgique
\npsimberakuri@yahoo.fr<\/p>\n
\nDr. Rudasingwa Th\u00e9og\u00e8ne\u00a0<\/strong>
\nCoordinateur
\nWashington DC, Etats Unis
\nbamu29@yahoo.com<\/p>\n