{"id":5545,"date":"2018-03-01T16:55:53","date_gmt":"2018-03-01T16:55:53","guid":{"rendered":"http:\/\/www.therwandan.com\/fr\/?p=5545"},"modified":"2018-03-01T16:55:53","modified_gmt":"2018-03-01T16:55:53","slug":"considerations-juridiques-sur-la-proposition-de-loi-foret-sur-la-negation-du-genocide-des-tutsi-au-rwanda","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.therwandan.com\/fr\/considerations-juridiques-sur-la-proposition-de-loi-foret-sur-la-negation-du-genocide-des-tutsi-au-rwanda\/","title":{"rendered":"Consid\u00e9rations juridiques sur la proposition de loi Foret sur la n\u00e9gation du g\u00e9nocide des Tutsi au Rwanda"},"content":{"rendered":"

Cette note aborde en trois temps la proposition de loi visant \u00e0 r\u00e9primer la n\u00e9gation, la minimisation, la justification ou l\u2019approbation du g\u00e9nocide contre les Tutsis au Rwanda en 1994.<\/strong>1 J\u2019explique d\u2019abord que, par sa formulation, la loi qui serait issue de cette proposition risque d\u2019\u00eatre difficilement applicable. Ensuite, j\u2019oppose v\u00e9rit\u00e9 historique \u00e0 v\u00e9rit\u00e9 judiciaire. Me basant sur une r\u00e9cente exp\u00e9rience personnelle, j\u2019attire enfin l\u2019attention sur les dangers de cette d\u00e9marche.<\/strong><\/em><\/p>\n

Une loi faite pour ne pas \u00eatre appliqu\u00e9e<\/strong><\/h4>\n

D\u2019apr\u00e8s l\u2019expos\u00e9 des motifs, sont punissables \u00a0\u00bb ceux qui nient ou minimisent cette r\u00e9alit\u00e9 (du g\u00e9nocide) dans une perspective de discrimination, d\u2019incitation \u00e0 la haine, ou de d\u00e9nigrement \u00e0 l\u2019\u00e9gard d\u2019une personne ou d\u2019un groupe de personnes en raison (\u2026) de leur appartenance ethnique \u00ab\u00a0. Il clarifie qu\u2019il s\u2019agit l\u00e0 d\u2019un \u00a0\u00bb \u00e9l\u00e9ment constitutif du d\u00e9lit \u00a0\u00bb et que \u00a0\u00bb c\u2019est pourquoi il faut pr\u00e9ciser que l\u2019intention de discrimination ou d\u2019incitation \u00e0 la haine est un \u00e9l\u00e9ment essentiel du d\u00e9lit \u00ab\u00a0.
\nJ\u2019observe d\u2019abord que ce qui est d\u00e9fini comme \u00a0\u00bb essentiel \u00a0\u00bb dans l\u2019expos\u00e9 des motifs n\u2019est pas<\/p>\n

repris dans la proposition m\u00eame. En effet, la r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 l\u2019article 444 du Code p\u00e9nal dans l\u2019article 2 de la proposition n\u2019est pas utile parce que cette disposition du Code p\u00e9nal ne dit rien sur l\u2019intention de l\u2019auteur du d\u00e9lit, mais se limite aux lieux et formes d\u2019imputations calomnieuses ou diffamatoires. Le texte devrait donc explicitement inclure cet \u00e9l\u00e9ment intentionnel constitutif du d\u00e9lit.<\/p>\n

Cependant, dans ce cas la loi devient difficile sinon impossible \u00e0 appliquer. En effet, m\u00eame une n\u00e9gation grossi\u00e8re du g\u00e9nocide ne serait pas punissable si cette \u00a0\u00bb intention de discrimination ou d\u2019incitation \u00a0\u00bb n\u2019est pas prouv\u00e9e. Or, en l\u2019absence d\u2019une incitation explicite, peu probable, il sera difficile sinon impossible de fournir pareille preuve.<\/p>\n

Un second frein \u00e0 l\u2019application de la loi r\u00e9side dans la proc\u00e9dure. Les poursuites ne peuvent \u00eatre engag\u00e9es qu\u2019\u00e0 la requ\u00eate du procureur f\u00e9d\u00e9ral, qui appr\u00e9cie les plaintes \u00e9ventuelles. Face \u00e0 l\u2019avalanche de plaintes que ce texte, une fois devenu loi, pourrait susciter, il est peu probable que le procureur f\u00e9d\u00e9ral sera enclin \u00e0 engager des poursuites, d\u2019autant plus qu\u2019il est \u00e0 pr\u00e9voir que de nombreuses plaintes seront politiquement inspir\u00e9es. La loi subira alors le sort que celle de 1993 sur la comp\u00e9tence universelle a connue, c\u2019est-\u00e0-dire qu\u2019il faudra l\u2019amender en la rendant encore plus restrictive.<\/p>\n

V\u00e9rit\u00e9 historique et v\u00e9rit\u00e9 judiciaire<\/strong><\/h4>\n

L\u2019extermination des Tutsi a constitu\u00e9 ind\u00e9niablement un g\u00e9nocide. Elle correspond parfaitement \u00e0 la d\u00e9finition propos\u00e9e par la convention sur la pr\u00e9vention et la r\u00e9pression du crime de g\u00e9nocide, et a \u00e9t\u00e9 judiciairement reconnu comme tel. Il s\u2019est en effet agi d\u2019actes \u00ab\u00a0commis dans l\u2019intention de d\u00e9truire, en tout ou en partie, une groupe ethnique, comme tel<\/em>\u00ab\u00a0. Le TPIR consid\u00e8re le g\u00e9nocide comme \u00ab\u00a0un fait de notori\u00e9t\u00e9 publique (\u2026), un fait qui s\u2019inscrit dans l\u2019histoire du monde<\/em>\u00ab\u00a0. Celui qui nie ce fait se rend coupable de n\u00e9gationnisme.<\/p>\n

En revanche, alors que ce fait dans sa globalit\u00e9 est incontestable, de nombreux \u00e9v\u00e9nements et conditions qui le pr\u00e9c\u00e8dent et entourent font toujours l\u2019objet de recherches. Nombreux sont ces \u00e9l\u00e9ments contextuels qui ne font pas l\u2019unanimit\u00e9 parmi les historiens et qui continuent \u00e0 \u00eatre \u00e9tudi\u00e9s.<\/p>\n

Quelques exemples le montrent. Quelle a \u00e9t\u00e9 l\u2019influence de l\u2019id\u00e9ologie g\u00e9nocidaire qui se serait d\u00e9velopp\u00e9e depuis la r\u00e9volution de 1959, voire m\u00eame depuis la p\u00e9riode coloniale ? La soci\u00e9t\u00e9 pr\u00e9coloniale \u00e9tait-elle harmonieuse et exempte d\u2019ethnisme ? Li\u00e9e \u00e0 cette question se pose celle du r\u00f4le jou\u00e9 par l\u2019administration belge et l\u2019\u00e9glise catholique dans la racialisation des relations sociales. Peut- on expliquer la large participation populaire lors du g\u00e9nocide sur base exclusivement d\u2019un haine anti- Tutsi artificiellement induite ? Quel a \u00e9t\u00e9 le r\u00f4le jou\u00e9 par la guerre d\u00e9clench\u00e9e par le FPR ? Est-ce que la violence de 1994 a \u00e9t\u00e9 uniquement ethnique et politique ou est-ce que ses ressorts ont \u00e9t\u00e9 plus complexes ? Qui a abattu l\u2019avion du pr\u00e9sident Habyarimana, \u00e9v\u00e9nement d\u00e9clencheur du g\u00e9nocide ?Combien de victimes faut-il d\u00e9plorer dans l\u2019un et l\u2019autre groupe ethnique ? Le FPR a-t-il commis des crimes de guerre et des crimes contre l\u2019humanit\u00e9 en 1994 au Rwanda, voire un g\u00e9nocide au Congo fin 1996-d\u00e9but 1997 ?<\/p>\n

Contrairement \u00e0 la r\u00e9alit\u00e9 globale du g\u00e9nocide, toutes ces questions et bien d\u2019autres sont loin d\u2019avoir \u00e9t\u00e9 r\u00e9solues par des recherches historiques sur lesquelles il existe un consensus scientifique. Cela soul\u00e8ve un grand probl\u00e8me pour les juges appel\u00e9s un jour \u00e0 appliquer cette proposition lorsqu\u2019elle sera devenue loi. En effet, sont aujourd\u2019hui parfois d\u00e9sign\u00e9s comme n\u00e9gationnistes ceux prenant position sur ces questions, m\u00eame s\u2019ils reconnaissent et condamnent le g\u00e9nocide sans la moindre ambigu\u00eft\u00e9. J\u2019en donnerai une illustration dans la section suivante. Par exemple, on risque de se faire accuser de n\u00e9gationnisme lorsqu\u2019on conteste la v\u00e9rit\u00e9 du FPR sur l\u2019attentat du 6 avril 1994, la nature du r\u00e9gime politique, les abus des droits humains, ou encore le degr\u00e9 de justice et de r\u00e9conciliation atteint au Rwanda.<\/p>\n

En l\u2019absence de v\u00e9rit\u00e9 historique sur ces points, comment un juge pourrait-il statuer, voire m\u00eame le procureur f\u00e9d\u00e9ral d\u00e9cider d\u2019engager des poursuites ? La loi se r\u00e9tr\u00e9cit alors en peau de chagrin, puisque la seule base d\u2019une condamnation deviendrait le fait de nier le g\u00e9nocide dans sa globalit\u00e9, assorti de l\u2019intention de discriminer, d\u2019inciter \u00e0 la haine, ou de d\u00e9nigrer.<\/p>\n

L\u2019impossibilit\u00e9 de statuer<\/strong><\/h4>\n

J\u2019illustre ce probl\u00e8me \u00e0 l\u2019aide d\u2019une exp\u00e9rience v\u00e9cue. En avril 2017, j\u2019ai publi\u00e9 aux Presses Universitaires de France un Que sais-je ? sous le titre \u00ab\u00a0Le g\u00e9nocide des Tutsi au Rwanda\u00a0\u00bb. Cinq mois plus tard, dans une campagne manifestement concert\u00e9e, ce livre a fait l\u2019objet de virulentes critiques hostiles. A un intervalle de deux semaines, l\u2019association Survie et un \u00ab\u00a0collectif\u00a0\u00bb publient des textes dont les titres sont \u00e9loquents : \u00ab\u00a0Les malversations intellectuelles du professeur Reyntjens\u00a0\u00bb (Survie, 19 septembre 2017), \u00ab\u00a0Rwanda : le \u2018Que sais-je ?\u2019 qui fait basculer l\u2019histoire\u00a0\u00bb (Le Monde, 25 septembre 2017) et \u00ab\u00a0Quand Filip Reyntjens pervertit l\u2019histoire du g\u00e9nocide\u00a0\u00bb (Survie, 3 octobre 2017). Je me limite ici \u00e0 la tribune publi\u00e9e dans Le Monde. Les auteurs appellent mon livre un \u00ab\u00a0br\u00fblot politique\u00a0\u00bb et me reprochent notamment de d\u00e9noncer les crimes du FPR, d\u2019escamoter l\u2019histoire ayant pr\u00e9c\u00e9d\u00e9 le g\u00e9nocide, de sugg\u00e9rer que le FPR est l\u2019auteur de l\u2019attentat et d\u2019affirmer qu\u2019il \u00e9tait plus int\u00e9ress\u00e9 de gagner la guerre que de sauver les Tutsi. Le texte va tr\u00e8s loin en poursuivant que, \u00ab\u00a0sans nier directement les faits, (je) les banalise et les relativise au point de nier le sens m\u00eame de l\u2019\u00e9v\u00e9nement\u00a0\u00bb. Il dit pourtant \u00e9galement que \u00ab\u00a0la bataille de l\u2019interpr\u00e9tation (\u2026) n\u2019est pas achev\u00e9e\u00a0\u00bb, ainsi admettant que plusieurs interpr\u00e9tations ont cours.<\/p>\n

Dans une r\u00e9action \u00e0 cette tribune, je conclus : \u00ab\u00a0En r\u00e9alit\u00e9, la tribune du collectif rel\u00e8ve d\u2019une entreprise d\u2019intimidation. (\u2026) Je serais donc n\u00e9gationniste, de fa\u00e7on indirecte il est vrai, alors que le livre revendique \u00e0 des nombreux endroits, et longuement en conclusion, la qualification de g\u00e9nocide, dans le sens donn\u00e9 \u00e0 ce terme par le droit international, pour d\u00e9signer l\u2019extermination des Tutsi. En r\u00e9alit\u00e9, les auteurs de la tribune contestent le droit (et le devoir) des chercheurs d\u2019\u00e9tudier l\u2019histoire\u00a0dans toute sa complexit\u00e9, au-del\u00e0 d\u2019un simple r\u00e9cit opposant les \u2018bons\u2019 aux \u2018m\u00e9chants\u2019 \u00ab\u00a0.2 Le fait que d\u2019autres chercheurs s\u2019insurgent contre la tribune du collectif et d\u00e9fendent mon droit de m\u2019exprimer montre bien que le d\u00e9bat est loin d\u2019\u00eatre clos. Se sont ainsi exprim\u00e9 notamment Marc Le Pape et Claudine Vidal3, Roland Tissot4, Marc Le Pape5 et Jean-Herv\u00e9 Bradol6.<\/p>\n

Loin de moi de pr\u00e9tendre que ceux qui m\u2019attaquent ont tort et que ceux qui me d\u00e9fendent ont raison, mais ce que ces \u00e9changes montrent clairement, c\u2019est qu\u2019il n\u2019y a pas de consensus sur une et seule v\u00e9rit\u00e9 historique. Comme indiqu\u00e9 plus haut, c\u2019est l\u00e0 que r\u00e9side le principal probl\u00e8me de la proposition Foret. Comment un juge pourrait-il proclamer une \u00e9ventuelle v\u00e9rit\u00e9 judiciaire alors que la v\u00e9rit\u00e9 historique n\u2019est pas \u00e9tablie ? Dans ces conditions, si la proposition devenait loi, elle menacerait directement la libert\u00e9 d\u2019expression en g\u00e9n\u00e9ral et la libert\u00e9 scientifique en particulier. C\u2019est ce que Bradol, dans le texte cit\u00e9 plus haut, fait comprendre : \u00ab\u00a0En d\u00e9mocratie, une mise en cause aussi insultante, celle de nier la r\u00e9alit\u00e9 du g\u00e9nocide des Tutsis du Rwanda, entache une r\u00e9putation, isole, limite ou met fin \u00e0 une carri\u00e8re\u00a0\u00bb. Cela est sans doute l\u2019intention des \u00a0\u00bb clercs \u00ab\u00a07 de l\u2019histoire politiquement correcte. Alors que je suis personnellement hors d\u2019atteinte, cette perspective est paralysante pour mes jeunes coll\u00e8gues. D\u00e9j\u00e0 il y a dix ans, Herv\u00e9 Deguine se posait la question de savoir si l\u2019on peut encore parler du Rwanda.8 Cette question reste d\u2019actualit\u00e9.<\/p>\n

Seuls des milieux marginaux et sans la moindre cr\u00e9dibilit\u00e9 nient le g\u00e9nocide des Tutsi au Rwanda, tout comme aucune personne s\u00e9rieuse ne nie la Shoah. Voyant les probl\u00e8mes que pourrait susciter une approche juridique et judiciaire, c\u2019est donc la d\u00e9marche historique qui doit faire son travail. Le combat contre le n\u00e9gationnisme est bas\u00e9 sur l\u2019\u00e9tablissement de faits ind\u00e9niables, et non pas sur la poursuite et l\u2019\u00e9ventuelle condamnation de quelques personnes \u00e9gar\u00e9es. Mais cela pr\u00e9suppose que la recherche historique puisse faire son travail sans entraves et proc\u00e8s d\u2019intention anim\u00e9s par des int\u00e9r\u00eats politiques contemporains.<\/p>\n

La note de Filip Reyntjens en format PDF<\/a><\/strong><\/p>\n

Filip Reyntjens <\/strong><\/p>\n

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A propos de l\u2019auteur<\/strong><\/p>\n

Filip Reyntjens est professeur de droit et de politique \u00e0 l\u2019Universit\u00e9 d\u2019Anvers. Il a \u00e9tudi\u00e9 la r\u00e9gion des Grands Lacs en Afrique pendant pr\u00e8s de quarante ans et a publi\u00e9 de nombreux ouvrages sur le sujet. Son dernier livre est Le g\u00e9nocide des Tutsi au Rwanda paru dans la collection Que Sais-je (Presses Universitaires de France, 2017)<\/em><\/p>\n

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    \n
  1. Chambre des repr\u00e9sentants de Belgique, Doc 54 2634\/001 du 15 septembre 2017. La proposition initialement d\u00e9pos\u00e9e le 24 juillet 2017 r\u00e9f\u00e9rait au \u00a0\u00bb g\u00e9nocide commis au Rwanda en 1994 \u00ab\u00a0. Rappel\u00e9 \u00e0 l\u2019ordre par Kigali et ses relais en Belgique, Gilles Foret a d\u00fb revoir sa copie.<\/li>\n
  2. F. Reyntjens, \u00ab\u00a0Le difficile d\u00e9bat sur le Rwanda en France\u00a0\u00bb, Mediapart, 11 octobre 2017<\/li>\n
  3. \u00ab\u00a0R\u00e9ponse \u00e0 un proc\u00e8s sans instruction contre le \u2018Que sais-je?\u2019 de Filip Reyntjens\u00a0\u00bb, Mediapart, 30 septembre 2017.<\/li>\n
  4. \u00ab\u00a0Rwanda: Dans quelles conditions les sciences sociales produisent-elles du savoir?\u00a0\u00bb, Mediapart, 5 octobre 2017.<\/li>\n
  5. \u00ab\u00a0Ecrire sur le Rwanda: les compagnons de route du pr\u00e9sident Kagame\u00a0\u00bb, The Conversation, 19 octobre 2017.<\/li>\n
  6. \u00ab\u00a0Les amis d\u00e9mocrates des dictateurs\u00a0\u00bb, Marianne, 27 octobre 2017.<\/li>\n
  7. C\u2019est l\u2019expression, avec r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 Bourdieu, utilis\u00e9e par Le Pape dans son article publi\u00e9 dans The Conversation.<\/li>\n
  8. H. Deguine, \u00ab\u00a0Peut-on encore parler du Rwanda?\u00a0\u00bb, M\u00e9dias, Printemps 2008, no. 16, pp. 70-74.<\/li>\n<\/ol>\n
    <\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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